Droits d’auteur

Le fait que le fonds physique soit conservé et valorisé par le DWYT au Centre Segal ne
signifie pas que la troupe a les droits nécessaires pour diffuser ces documents en ligne. La
méthode la mieux adaptée pour résoudre ce problème a été longue à trouver. Il a été
décidé que des licences d’exploitation seraient signées en faveur de la troupe du DWYT,
qui accorderait par la suite au projet le droit de créer un site web faisant usage de ces
artefacts. À partir de septembre 2012, une auxiliaire de recherche a été chargée de la
levée des droits concernant les documents numérisés (Sophie Deschênes-Hébert, puis
Aldine Calveyrac). Quatre niveaux de levée des droits ont été définis afin d’obtenir de
meilleures chances de succès. Des contrats spécifiques ont été rédigés pour chacun des
types de documents et les détenteurs des droits ont été contactés. Ce travail est encore en
cours.